L'îlot pirate
Présentation de la marque L'îlot pirate
Déposée le 9 juin 2006 par Hervé Gomart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'îlot pirate »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'îlot pirate est expirée depuis le 9 juin 2016.
Hervé Gomart a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Inscription le 10 novembre 2011 - Concession de licence n°561665 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10
Inscription le 23 janvier 2012 - Concession de licence n°567798 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23